France > Bibliothèque nationale de France (BnF)

2003/002/001/1-2003/002/052

Archives du secrétariat la présidence

Répertoire numérique
1987-2001
Rédigé par Pascale Vigier
2007
Octobre 2018
Bibliothèque nationale de France, Direction générale, Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Instrument de recherche rédigé en français

Appraisal

Les cotes 12, 21, 33, 34, 36, 38, 45 ont été éliminées en 2008.

Processing information

Cet instrument de recherche est une extraction du « répertoire partiel et temporaire des archives administratives de la BnF », établi entre 2004 et 2009 par Pascale Vigier et Catherine Dhérent au sein de la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives de la Bibliothèque nationale de France.

Conditions governing access

Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du Code du patrimoine.

Language of the material

Le fonds contient des documents majoritairement en français

Records creator

Bibliothèque nationale de France. Secrétariat de la présidence

Content provider

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives