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2015/049/001-2015/049/005

Correspondance (1945-2000), étude du processus du circuit des entrées des documents (2003-2004), évolution du registre des entrées DAE (domaine d'accroissement des entrées) (2004-2005).

Bordereau de versement
1945-2000 2003-2005
Rédigé par Carole Decanis, révisé par Aurélie Outtrabady
2019
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Instrument de recherche rédigé en français .

Accruals

Ce versement appartient à un fond ouvert, susceptible d'être complété par des versements ultérieurs.

Source of acquisition

Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en novembre 2015.

Conditions governing access

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Language of the material

Le fonds contient des documents majoritairement en français

Records creator

Content provider

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives