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2017/011/001-2017/011/005

Archives du chef de projet "Images fixes' du département de l'audiovisuel de la Bibliothèque de France puis de la Bibliothèque nationale de France.

Répertoire numérique sommaire
1989-1995
Rédigé par Anne Leblay-Kinoshita
2018
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Instrument de recherche rédigé en français .

Scope and content

Archives contenant des éléments prospectifs sur la constitution d'une collection d'images fixes à la Bibliothèque nationale de France, les premières campagnes de numérisation et les questions juridiques soulevées par ce type de collection.

Records creator's history

La réflexion sur les collections d'images fixes est portée par Denis Bruckmann à partir de 1990 puis Claude Collard à partir de 1993.

Appraisal

En raison de la présence de nombreux doubles, environ 50% de l'ensemble initalement versé a fait l'objet d'une destruction.

Source of acquisition

Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en 2017.

Conditions governing access

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Language of the material

Le fonds contient des documents majoritairement en français

Records creator

Content provider

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives

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2017/011/001-2017/011/005 - 2017/011/001 Rapport annuel du service photographique de la Bibliothèque nationale (1989). L'image fixe à la bibliothèque de France : éléments prospectifs, bilans (1991-1993). Inventaire national et collectif des fonds Eugène Atget (1991-1993). Commission photographie et comité de pilotage "reproduction photographique" (1990-1993). Images fixes : projet de valorisation, exposition (1993). Projets de partenariats, prises de contacts avec d'autres institutions relatifs à la photographie ou aux collections audiovisuelles (1993-1994).
2017/011/001-2017/011/005 - 2017/011/002 Conférences de presse de présentation des services du département de l'audiovisuel (1992). Fonctionnement du département de l'audiovisuel et études de définition du système audiovisuel (1993). Constitution des collections images fixes et audiovisuelles par acquisition ou dépôt légal (1991-1995). Catalogage des images fixes (1993-1994).
2017/011/001-2017/011/005 - 2017/011/003 Propositons de collections à numériser par département (octobre 1994). Numérisation des livres illustrés de la Bibliothèque nationale (1993-1994). Politique documentaire de la Bibliothèque nationale de France (1993-1994).
2017/011/001-2017/011/005 - 2017/011/004 Numérisation. - Rapports d'études, notes de synthèse (1990-1994). Suivi administratif (1992-1994). Suivi technique (1992-1994).
2017/011/001-2017/011/005 - 2017/011/005 Documentation sur les droits d'auteur (s.d.). Exemples de tarifs (droits de reproduction e t de représentation) (1988-1991). Modèles de contrats-types pour photographes (1989-1991). Contrats photographes pour chantier Bibliothèque de France, modèles (s.d.). Préparation de modèles de conventions (1992). Étude budgétaire du service images fixes (1991-1992). Cession de droits d'exploitations d'images fixes, propositions de mécanisme général (s.d.). Projets de conventions et conventions avec des sociétés d'auteurs (1991-1992). Établissement public de la Bibliothèque de France (EPBF) et agences de presses : points litigieux et propositions de solution (1992). Questions relatives aux reproductions et à la consultation des imprimés et images fixes : politique à définir par l'EPBF dans le contexte de la réforme du dépôt légal (1992). Droits de la photographe Jeane Hilary (1993). Projets de contrat avec AFP et Magnum, copie du contrat avec la maison Pierre Loti (1993-1994). "Droits d'auteur et multimédia" (1994).