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2018/012/001-2018/012/045

Archives du chef du service public du Département de l'audiovisuel

Bordereau de versement
1978-2018
Rédigé par Régine Lartigue et Aurélie Outtrabady
2018
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Instrument de recherche rédigé en français

Scope and content

Ce versement comprend les rapports annuels et les statistiques du service ainsi que des salles de lecture, son organisation et son fonctionnement, notamment son installation sur le site François Mitterrand et la mise en place des salles de lecture.

Appraisal

Cet archivage a également donné lieu à l'établissement de plusieurs bordereaux d'élimination réglementaires pour les documents ne présentant pas d'intérêt administratif ou historique (2017/E006, 2018/E005, 2018/E007 et 2018/E009).

Source of acquisition

Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en juin 2018.

Conditions governing access

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Related material

Versement antérieur relatif à la création du Département de l'audiovisuel et au fonctionnement de son service public.

Language of the material

Le fonds contient des documents majoritairement en français

Records creator

Content provider

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives

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2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/001-2018/012/002 (art. 1) Rapports annuels.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/002 (art. 2) Trombinoscope du service.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/003-2018/012/009 Bilan statistique de la salle P et bilans mensuels.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/010-2018/012/011 (art. 1) Organisation du service public.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/011 (art. 2) Organisation de l’accueil en pied-de-tour.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/012 Organisation du service public : préparation des plannings des personnels de catégorie A et B.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/013 Organisation du service public : préparation des plannings des magasiniers.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/014 (art. 1) Consignes de service public.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/014 (art. 2) Guide du rez-de-jardin.
2018/012/001-2018/012/045 - 2018/012/014 (art. 3) Règlement général de la salle de lecture.