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FR/DAFANCH/MC/RE/C/1

Répertoire du notaire Richard Bourgeois pour l'étude C

MC/RE/C/1
1598-3 juin 1634
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrefitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom des parties ; 3. date du jour

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1934.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un registre d'environ 400 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 x largeur 21 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Richard Bourgeois Etude C

Place of use

Paris