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FR/DAFANCH/MC/RE/CVIII/1

Répertoire du notaire François I Herbin pour l'étude CVIII

MC/RE/CVIII/1
1594
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrefitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire comporte 2 parties: les minutes enregistrées et les minutes non enregistrées ; il contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. n° de l'acte dans le registre de l'année.

Le registre contient aussi le répertoire du notaire Etienne Contesse pour la période du 6 novembre 1595 au 9 novembre 1628.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un répertoire de 18 feuillets de papier manuscrits images, faisant partie d'un registre de 800 feuillets environ hauteur 33 x largeur 22 cm. Le registre est en état moyen. Au début, plusieurs feuillets sont rognés en bas. La reliure est à rafraîchir.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris