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FR/DAFANCH/MC/RE/III/11

Répertoire du notaire François I Dionis pour l'étude III

MC/RE/III/11
27 mai 1669-16 octobre 1699
par Benoît Doessant, stagiaire, et Florence Clavaud, responsable du service des nouvelles technologies
2014
Archives nationales de France
(Pierrefitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : nature de l'acte, noms des parties, date du jour.

Le registre coté MC/RE/III/11 contient aussi le répertoire des actes produits par le notaire Arnault Vallon , du 28 mai 1663 au 24 mai 1669.

Voir la description des répertoires du notaire Arnault Vallon.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en ?

Conditions governing access

Le registre original n'est consultable qu'exceptionnellement sur demande écrite.

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Existence and location of copies

301 images numériques.

Extent

Un registre de 822 pages de papier manuscrites,hauteur 37 X largeur 22,5 cm. Le registre a été restauré et se trouve en bon état.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Dionis, François

Arnault Vallon Etude III

Place of use

Paris