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FR/DAFANCH/MC/RE/XVIII/5

Répertoire du notaire Jacques Charles II pour l'étude XVIII

MC/RE/XVIII/5
14 août 1635 - 2 mai 1640
Marc Durand ; Marie-Véronique Vaillant
2014
Archives nationales de France
(Pierrefitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. foliotation des minutes du registre. Les feuillets comportent 2 colonnes d'actes.

A la fin du registre, f° 373, liste récapitulative des testaments.

Ce registre comprend également les répertoires des notaires Jacques Charles I de 1624 à 1630, Jacques Charles I Jean Charles II de 1630 à 1635, Jacques Charles I Jean Charles II Christophe Chalon de 1640 à 1649.

Voir aussi MC/RE/XVIII/24, l'"état du chartrier" (répertoires, liasses, dossiers de clients) pour la période de 1581 à 1794.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Ce répertoire comporte 69 feuillets et fait partie d'un registre de 373 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22 cm, composé de 9 cahiers partiellement foliotés par le notaire. Le registre est en bon état et en partie restauré. La couverture est détachée. Le feuillet 243 est déchiré en bas.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Jacques Charles II Jacques Charles I

Jean Charles II

Christophe Chalon Etude XVIII

Place of use

Paris