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MC/RE/C/14-MC/RE/C/17 - MC/RE/C/14

Répertoire chronologique pour la période du 25 germinal an XII (15 avril 1804) au 30 décembre 1809

25 germinal an XII (15 avril 1804) - 30 décembre 1809

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. dénomination de l'acte ; 4. nature de l'acte (minute ou brevet) ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient aussi le répertoire du notaire Edme Badenier pour la période de l'an X au 24 germinal an XII.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Extent

Un répertoire d'environ 190 feuillets de papier manuscrits, faisant partie d'un registre de 287 feuillets, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés par le juge de paix. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire