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FR/DAFANCH/MC/RE/CIX/19

Répertoire du notaire Gilbert Juge pour l'étude CIX

MC/RE/CIX/19
12 juin 1827-9 mai 1833
notice préparée par Nathalie Denis et David Berthout
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient aussi le répertoire des notaires Marie-Louis-Amable Colin de Saint-Menge pour la période du 2 janvier au 9 juin 1827 et Marie-Louis-Amable Colin de Saint-Menge Alexandre-Fortuné Druet pour la période du 10 mai au 31 décembre 1833

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1954.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Ce répertoire comporte 246 feuillets et fait partie d'un registre de 295 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34 x largeur 24,5 cm, composé de cahiers foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en mauvais état.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris