France > Archives nationales

FR/DAFANCH/MC/RE/CIX/5

Répertoire du notaire Jean-Etienne de Monchy pour l'étude CIX

MC/RE/CIX/5
18 mai 1715-7 novembre 1737
notice préparée par Nathalie Denis et David Berthout
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. mois de l'année ; 2. nature de l'acte ; 3. nom, prénom des parties ; 4. date du jour

En 1716, 1720 et 1721, les billets au porteur et constitutions de rentes sont inscrits soit à la fin soit au début de l'année.

Voir en fin de registre, un feuillet concernant les déclarations au terrier du grand couvent des Jacobins.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1941.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un registre d'environ 390 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24 cm. Le registre est en assez bon état malgré des traces d'humidité.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris