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FR/DAFANCH/MC/RE/C/5

Répertoire du notaire Louis Marchand pour l'étude C

MC/RE/C/5
19 juin 1694-16 novembre 1739
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom des parties ; 3. date du jour ;

La numérisation de ce répertoire s'est malheureusement révélée défectueuse : les images de nombreux feuillets des années 1713, 1714, 1733, 1737 et surtout 1734 à 1736, sont manquantes. Dans l'attente d'une nouvelle numérisation, le microfilm en libre accès au CARAN demeure à votre disposition.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1934.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un registre d'environ 360 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 x largeur 23 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Louis Marchand Etude C

Place of use

Paris