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FR/DAFANCH/ MC/RE/C/10

Répertoire du notaire Jean Richer pour l'étude C

MC/RE/C/10
14 janvier 1775-17 décembre 1778
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire comporte 3 parties et contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom des parties ; 3. date du jour

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1934.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un registre d'environ 225 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le commissaire nommé par le département de Paris en 1793. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Jean Richer Etude C

Place of use

Paris