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20130517/1-20130517/42

ACCIDENTS ET NAUFRAGES EN MER.

Répertoire numérique détaillé du versement 20130517
1972-2006
Mission des archives du ministère de l'écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
2014
Archives nationales
(59, rue Guynemer, 90001, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE)
Français

Scope and content

Archives produites par la Direction du transport maritime, des ports et du littoral.

Archival history

Ce versement correspond à des documents collectés et gérés successivement par le bureau du contrôle des navires (Cap-de-la-Hague, ) jusqu'au bureau du littoral et du domaine public maritime (Erika)

On y trouve des dossiers issus du dernier déménagement de Fontenoy, généralement les plus anciens, mais aussi ceux arrivés dans le premier déménagement et traités par des intervenants extérieurs.

Le thème commun à ses dossiers est le traitement des incidents et catastrophes maritimes et leur conséquence pour l’environnement.

Source of acquisition

Versement en 2013.

Conditions governing access

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.

Conditions governing reproduction

Selon le règlement de la salle de lecture.

Extent

14 cartons, 42 articles.

Dimensions

4,20 mètres linéaires.

Language of the material

Français

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Pierrefitte-sur-Seine
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20130517/1-20130517/42 - 20130517/1-20130517/10 Comptes rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes
20130517/1-20130517/42 - 20130517/11-20130517/42 Affaires de pollution maritime.