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FR/DAFANCH/MC/RE/LII/5

Répertoire du notaire Jean-Charles Clos pour l'étude LII

MC/RE/LII/5
4 février 1764-4 juillet 1771
Thierry Boudignon - Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom des parties ; 3. date de l'acte.

Voir aussi au répertoire MC/RE/LII/10, f° 1 à 9, l'état sommaire des minutes manquantes effectué en 1805 par maître Lefèvre.

Voir aussi au répertoire MC/RE/LII/15, f° 1 à 12, l'état sommaire des minutes manquantes effectué en 1837 par maître Mailand.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936.

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Le répertoire comporte 239 feuillets et fait partie d'un registre de 483 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 25,5 cm, composé de cahiers foliotés par le commissaire nommé par le département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793. Le registre est en mauvais état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Jean-Charles Clos Etude LII

Place of use

Paris