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FR/DAFANCH/MC/RE/LII/10

Répertoire du notaire Jean-Baptiste Mesnard pour l'étude LII

MC/RE/LII/10
1er frimaire an VI (21 novembre 1797)-17 vendémaire an XIV (9 octobre 1805)
Thierry Boudignon - Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire comporte 2 parties: les minutes et les brevets, et contient, selon les années, les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Le registre coté MC/RE/LII/10 contient aussi l'état sommaire des actes manquants de 1712 à 1805, et les actes produits par les notaires Etienne-Innocent Chavet du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794) au 29 brumaire an VI (19 novembre 1797) et Etienne-Innocent Chavet Ferdinand-Romain Lefevre , du 18 vendémiaire an XIV (10 octobre 1805) au 24 février 1808.

Voir aussi au répertoire MC/RE/LII/10, f° 1 à 9, l'état sommaire des minutes manquantes effectué en 1805 par maître Lefèvre.

Voir aussi au répertoire MC/RE/LII/15, f° 1 à 12, l'état sommaire des minutes manquantes effectué en 1837 par maître Mailand.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936.

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Le répertoire comporte 208 feuillets et fait partie d'un registre de 407 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37,5 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés à partir de nivôse an VII. Le registre est en mauvais état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris