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FR/DAFANCH/MC/RE/XVIII/5

Répertoire du notaire Jacques Charles I pour l'étude XVIII

MC/RE/XVIII/5
1er janvier 1624-27 avril 1630
Marc Durand ; Marie-Véronique Vaillant
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. foliotation des minutes du registre.

Ce registre comprend également les répertoires des notaires Jean Charles II de 1630 à 1635, Jean Charles II Jacques Charles II de 1635 à 1640, Jean Charles II Jacques Charles II Christophe Chalon de 1640 à 1649.

Voir aussi MC/RE/XVIII/24, l'"état du chartrier" (répertoires, liasses, dossiers de clients) pour la période de 1581 à 1794.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Le répertoire comporte 122 feuillets et fait partie d'un registre de 373 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22 cm, composé de 9 cahiers partiellement foliotés par le notaire. Le registre est en bon état et partiellement restauré. La couverture est détachée. Le 1er feuillet avec description du registre est collé au verso de la couverture. Le feuillet 105 est déchiré en bas.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Jacques Charles I

Jean Charles II

Jacques Charles II Christophe Chalon Etude XVIII

Place of use

Paris