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FR/DAFANCH/MC/RE/LXXXIII/2

Répertoire du notaire Nicolas Capet pour l'étude LXXXIII

MC/RE/LXXXIII/2
12 avril 1713-14 mai 1730
notice préparée par Marc Durand et Xavier Tabouelle
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties.

Il comprend deux parties : la première décrit des actes de toute nature ; la seconde décrit les constitutions de rentes ; cette seconde partie est commune à plusieurs notaires

Le registre contient aussi le répertoire des notaires Louis Lauverdy pour la période du 26 avril 1681 au 28 décembre 1689 Louis Lauverdy Claude Camet pour la période du 28 décembre 1689 au 15 mars 1693 Louis Lauverdy Claude Camet Robert- François Legrand pour la période du 17 mars 1693 au 10 avril 1713

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Un répertoire d'environ 180 feuillets (référence image 281 à 495, 515 à 556 et 560 à 570), faisant partie d'un registre de 568 feuillets de papier manuscrits, hauteur 24 x largeur 37 cm, composé de cahiers paginés par le notaire. Le registre est en mauvais état. Il est partiellement dérelié et la couverture est déreliée.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris