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FR/DAFANCH/MC/RE/LXXXIII/2

Répertoire du notaire Claude Camet pour l'étude LXXXIII

MC/RE/LXXXIII/2
31 décembre 1689-15 mars 1693
notice préparée par Marc Durand et Xavier Tabouelle
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties

Il comprend deux parties : la première décrit des actes de toute nature ; la seconde décrit les constitutions de rentes ; cette seconde partie est commune à plusieurs notaires

Le registre contient aussi le répertoire des notaires Louis Lauverdy pour la période du 26 avril 1681 au 28 décembre 1689 Louis Lauverdy Robert-François Legrand pour la période du 17 mars 1693 au 10 avril 1713 Louis Lauverdy Robert-François Legrand Nicolas Capet pour la période du 12 avril 1713 au 14 mai 1730

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1936

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Un répertoire d'environ 35 feuillets, faisant partie d'un registre de 568 feuillets de papier manuscrits, hauteur 24 x largeur 37 cm, composé de cahiers paginés par le notaire. Le registre est en mauvais état. Il est partiellement dérelié de la page 1 à la page 140 ; la couverture est déreliée.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris