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MC/RE/LXXIX/25-MC/RE/LXXIX/28 - MC/RE/LXXIX/25

Répertoire chronologique pour la période du 18 octobre 1866 au 10 juin 1873

18 octobre 1866 - 10 juin 1873

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient aussi le répertoire du notaire Théodore-Frédéric Chardon pour la période du 24 novembre 1865 au 17 octobre 1866.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Extent

Le répertoire comporte 173 feuillets (références vues 5751 à 5925) et fait partie d'un registre d'environ 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés par le juge du tribunal de première instance de la Seine. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Keywords

Genre of the material:

répertoire