Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VII au 29 brumaire an X (22 septembre 1798-20 novembre 1801)

Le répertoire contient les informations suivantes : 1, nature de l'acte ;2, noms, prénoms des parties 2, date de l'acte.

Il manque dans ce répertoire les actes passés entre le 18 vendémiaire an VIII et le 1er messidor an IX.

Ce répertoire est un double partiel du répertoire 16.

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Un registre de 37 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39 x largeur 25 cm , composé de 4 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état, mais non relié.