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MC/RE/LXVI/14-MC/RE/LXVI/18 - MC/RE/LXVI/16

Répertoire chronologique pour la période du 2 nivôse an VII au 24 février 1806

2 nivôse an VII - 24 février 1806

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1, numérotation en continu des actes ; 2, date de l'acte ; 3, nature de l'acte ; 4, brevet ou minute ; 5, noms, prénoms des parties ; 6, date de l'enregistrement ; 7, droits d'enregistrement.

Ce registre contient aussi le répertoire des actes passés par le notaire Henri Mailand du 24 février 1806 au 23 décembre 1807.

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Extent

Le répertoire comporte 181 feuillets et fait partie d' un registre de 269 feuillets de papier manuscrits, hauteur 40 x largeur 26 cm, composé de 27 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. La couverture est déreliée ; les feuillets 155, 175, 176 sont déchirés.

Keywords

Genre of the material:

répertoire