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MC/RE/LXVI/14-MC/RE/LXVI/18 - MC/RE/LXVI/15

Répertoire chronologique pour la période du 5 février 1791 au 29 frimaire an VII (19 décembre 1798)

5 février 1791 - 29 frimaire an VII (19 décembre 1798)

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. Noms, prénoms des parties ; 3. date du jour ; 4. date de l'enregistrement.

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Extent

Un registre de 152 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33.5 x largeur 21 cm , composé de 15 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 1, 2, 7, 13 sont déchirés ; entre les feuillets 107-108, sept pages blanches ; entre les feuillets 112-113, huit pages blanches.

Keywords

Genre of the material:

répertoire