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MC/RE/LXI/13-MC/RE/LXI/16 - MC/RE/LXI/13

Répertoire chronologique pour la période du 7 fructidor an II (24 août 1794) au 29 frimaire an VII (19 décembre 1798)

7 fructidor an II (24 août 1794) - 29 frimaire an VII (19 décembre 1798)

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes, sur trois colonnes : 1. la nature de l'acte ; 2. les noms et prénoms des parties ; 3. la date du jour.

Pour chaque année figurent en premier les actes passés en minutes, puis suivent les actes passés en brevets.

Ce registre contient également le répertoire de maître Vivant-Jean-Baptiste Chaudot pour la période du 1er janvier 1793 au 23 nivôse an II (12 janvier 1794)

Extent

Un répertoire de 142 feuillets appartenant à un registre de 209 feuillets de papier manuscrits, hauteur 29 x largeur 22 cm. Le registre est en bon état.

System of arrangement

Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Keywords

Genre of the material:

répertoire