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MC/RE/LXI/21-MC/RE/LXI/24 - MC/RE/LXI/24

Répertoire chronologique pour la période du 13 mai 1872 au 21 octobre 1873

13 mai 1872 - 21 octobre 1873

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Le registre contient également le répertoire de maître Henri Cherrier pour la période du 22 octobre 1873 au 19 janvier 1882

Extent

Ce répertoire comporte 32 feuillets et fait partie d'un registre de 258 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24,5 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.

System of arrangement

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Keywords

Genre of the material:

répertoire