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MC/RE/LXI/21-MC/RE/LXI/24 - MC/RE/LXI/21

Répertoire chronologique pour la période du 12 août 1852 au 31 janvier 1856

12 août 1852 - 31 janvier 1856

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Le registre contient également le répertoire de maître Charles-Aimé Bellet pour la période du 18 octobre 1850 au 10 août 1852

Extent

Ce répertoire comporte 130 feuillets et fait partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,8 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.

System of arrangement

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Keywords

Genre of the material:

répertoire