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Répertoire du notaire Isidore-Louis Briere de Mondetour pour l'étude LXI
Scope and content
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Le registre contient également le répertoire des notaires Pierre-Louis Caffart-Durvillers pour la période du 2 janvier 1811 au 30 novembre 1814 et Pierre-Louis Caffart-Durvillers Jacques-Louis Noël pour la période du 17 février 1816 au 31 décembre 1818.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Source of acquisition
Répertoire versé aux Archives nationales en 1955
System of arrangement
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Conditions governing access
les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite
Conditions governing reproduction
Renseigner conidtions d'utlisation
Extent
Keywords
répertoire