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FR/DAFANCH/MC/RE/LXI/16

Répertoire du notaire Isidore-Louis Briere de Mondetour pour l'étude LXI

MC/RE/LXI/16
1er décembre 1814-15 février 1816
Guillaume Saint-Aubin
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient également le répertoire des notaires Pierre-Louis Caffart-Durvillers pour la période du 2 janvier 1811 au 30 novembre 1814 et Pierre-Louis Caffart-Durvillers Jacques-Louis Noël pour la période du 17 février 1816 au 31 décembre 1818.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1955

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Un répertoire de 48 feuilletsappartenant à un registre de 270 feuillets,hauteur 35 x largeur 25cmcotés et paraphés par differents juges suppléants du tribunal civil de première instance du département de la Seine. Le registre est en mauvais état et dérelié. Les feuillets 149, 160, 179 sont déchirés.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris