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FR/DAFANCH/MC/RE/LVIII/5

Répertoire du notaire Charles Henry pour l'étude LVIII

MC/RE/LVIII/5
28 septembre 1685-20 octobre 1701
Guillaume Saint-Aubin
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Jusqu'en 1698 le répertoire contient les informations suivantes : pour chaque acte dans l'année et dans le mois : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom, des parties. A partir de 1698 le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties

A la fin du répertoire se trouve une liste des brevets d'obligation, sans indication de date.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1914

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Un registre de 143 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 24 cm. Le registre est en trés mauvais état. La reliure est endommagée. La couverture se désagrège. De nombreux feuillets sont déreliés. De plus les bords des pages sont cornés et déchirés en plusieurs endroits.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Charles Henry Etude LVIII

Place of use

Paris