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FR/DAFANCH/MC/RE/LV/18

Répertoire du notaire Marie-Georges Adrien Houel pour l'étude LV

MC/RE/LV/18
30 décembre 1886-9 mai 1893
Guillaume Saint-Aubin
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient également la liste chronologique des actes enregistrés par maître Henri-Albert Duluard pour la période du 5 mai 1883 au 29 décembre 1886.

On trouve aussi dans ce répertoire un "Etat sommaire des minutes d'actes remises à maître Houel, notaire à Paris, successeur de maître Duluard " avec la liste des actes trouvés manquants lors du récolement effectué en 1887; cette liste concerne les pratiques de maîtres Henri-Albert Duluard Bernard Maigret , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe Antoine-Marie Chevrier , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe Antoine-Marie Chevrier Etienne-Prosper Vavasseur-Desperriers , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe Antoine-Marie Chevrier Etienne-Prosper Vavasseur-Desperriers Antoine-Adolphe Royer , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe Antoine-Marie Chevrier Etienne-Prosper Vavasseur-Desperriers Antoine-Adolphe Royer Jean-Baptiste Beaudenom de La Maze , Henri-Albert Duluard Bernard Maigret Hubert-Antoine Gibe Antoine-Marie Chevrier Etienne-Prosper Vavasseur-Desperriers Antoine-Adolphe Royer Jean-Baptiste Beaudenom de La Maze Maxime-François Gripon et Henri-Albert Duluard.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1990.

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Un répertoire de 100 feuillets appartenant à un registre de 166 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé d'un cahier coté et paraphé par un juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine. Le registre est en bon état.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris