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FR/DAFANCH/MC/RE/XLIII/22

Répertoire du notaire Henri Chasles pour l'étude XLIII

MC/RE/XLIII/22
25 septembre 1824-3 octobre 1826
Monique Leblois-Péchon
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.

Le registre contient aussi le répertoire du notaire André Girard pour la période du 4 octobre 1826 au 7 juillet 1832.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1959

System of arrangement

Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Le répertoire comporte 89 feuillets et fait partie d'un registre de 400 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24,5 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. Les 2 premiers feuillets sont détachés et déchirés. Les feuillets 11, 16 et 27 à 89 sont abîmés en bas. Le feuillet 26 a une tache d'encre.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris