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Répertoire du notaire Barthélémy Binois pour l'étude XXXIII
Scope and content
Le répertoire comporte deux parties : la liste des actes passés par le notaire substituant Nicolas Capet et la liste des actes passés par Barthélémy Binois. Il contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. noms et prénoms des parties ; 3. la date du jour .
Le registre contient aussi les répertoires des notaires François Courtois de 1700 à 1716 et François Courtois Pierre Baudouin de 1721 à 1729.
Source of acquisition
Répertoire versé aux Archives nationales en 1947
System of arrangement
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Conditions governing access
les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite
Conditions governing reproduction
Renseigner conidtions d'utlisation
Extent
Keywords
répertoire
Records creator
Barthélémy Binois François Courtois Pierre Baudouin