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FR/DAFANCH/MC/RE/XXXIII/6

Répertoire du notaire Barthélémy Binois pour l'étude XXXIII

MC/RE/XXXIII/6
5 mai 1719-28 janvier 1721
Monique Leblois et David Berthout
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire comporte deux parties : la liste des actes passés par le notaire substituant Nicolas Capet et la liste des actes passés par Barthélémy Binois. Il contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. noms et prénoms des parties ; 3. la date du jour .

Le registre contient aussi les répertoires des notaires François Courtois de 1700 à 1716 et François Courtois Pierre Baudouin de 1721 à 1729.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1947

System of arrangement

Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

Le répertoire comporte 65 feuillets et fait partie d'un registre de 165 feuillets de papier manuscrits, hauteur 42,5 x largeur 28 cm. Le registre est en mauvais état. Il est dérelié. Le feuillet 61 est déchiré. Les folios 14 v°, 18, 19 v° et 79 v° sont blancs. Il y a 5 feuilles blanches entre les folios 79 et 80.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Barthélémy Binois François Courtois Pierre Baudouin

Place of use

Paris