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MC/RE/XVII/11-MC/RE/XVII/13

Répertoires du notaire Charles-Georges Clausse pour l' étude XVII

MC/RE/XVII/11-MC/RE/XVII/13
4 octobre 1826-5 août 1837
Xavier Tabouelle et Nathalie Denis
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Source of acquisition

Répertoires versés aux Archives nationales en 1967

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Renseigner conidtions d'utlisation

Extent

3 registres

Records creator

Place of use

Paris
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  • 1
MC/RE/XVII/11-MC/RE/XVII/13 - MC/RE/XVII/11 Répertoire chronologique pour la période du 4 octobre 1826 au 20 juin 1832
MC/RE/XVII/11-MC/RE/XVII/13 - MC/RE/XVII/12 Répertoire chronologique pour la période du 21 juin 1832 au 9 avril 1836
MC/RE/XVII/11-MC/RE/XVII/13 - MC/RE/XVII/13 Répertoire chronologique pour la période du 11 avril 1836 au 4 août 1837