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MC/RE/LXXXVIII/13
MC/RE/LXXXVIII/17
MC/RE/LXXXVIII/18

Répertoires du notaire Edme-Louis Bronod pour l'étude LXXXVIII

RE/LXXXVIII/13, RE/LXXXVIII/17, RE/LXXXVIII/18
24 juillet 1765-30 mars 1781
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Du 26 octobre 1753 au 23 juillet 1765, Edme-Louis Bronod exerce en association avec son père, Louis Bronod. Les actes passés durant cette période sont décrits dans le répertoire coté RE/LXXXVIII/12

Source of acquisition

Répertoires versés aux Archives nationales en 1940.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

3 registres

Records creator

Place of use

Paris