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MC/RE/XXIII/10-MC/RE/XXIII/14, MC/RE/XXIII/25, MC/RE/XXIII/34 - MC/RE/XXIII/25

Table par clients importants des délivrances d'actes pour la période de 1780 à 1793

1780 à 1793

Scope and content

Le répertoire comporte 2 parties: la liste alphabétique des clients (qui renvoie aux numéros de folios de la 2è partie), et la liste chronologique des actes par nom de client.

Cette 2è partie contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte, nom, prénom des parties, 3. droits d'enregistrement.

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Extent

Un registre de 318 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 12 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état : la reliure est très abîmée, les feuillets 1 à 10 sont partiellement détachés, les feuillets 164, 196, 301 et 302 sont déchirés, le feuillet 1 est incomplet.

System of arrangement

Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Keywords

Genre of the material:

répertoire