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MC/RE/XXIII/10-MC/RE/XXIII/14, MC/RE/XXIII/25, MC/RE/XXIII/34 - MC/RE/XXIII/14

Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)

2 janvier 1790 - 21 pluviôse an II (9 février 1794)

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes :1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour

Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Extent

Un registre de 335 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33,5 x largeur 22 cm jusqu'au feuillet 316, et hauteur 30 x 22 cm à partir du feuillet 317.Il comporte 5 parties : la première est paginée en toutes lettres de 1 à 308 ; la deuxième est paginée en toutes lettres de 1 à 174 ; la troisième est foliotée de 1 à 49 ; la quatrième partie est paginée de 1 à 71 ; la cinquième partie est foliotée de 1 à 17. Le registre est en assez mauvais état et en partie dérelié. Les feuillets 113, 269 à 272 sont déchirés.

System of arrangement

Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Keywords

Genre of the material:

répertoire