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MC/RE/XXIII/10-MC/RE/XXIII/14, MC/RE/XXIII/25, MC/RE/XXIII/34
Répertoires du notaire François Brichard pour l'étude XXIII
RE/XXIII/10-RE/XXIII/14, RE/XXIII/25, RE/XXIII/34
5 janvier 1776-21 pluviôse an II (9 février 1794)
Monique Leblois et David Berthout
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français
Source of acquisition
Répertoires versés aux Archives nationales en 1934 et 2005
Conditions governing access
les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite
Conditions governing reproduction
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques
Extent
7 registres
Records creator
Place of use
Paris
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