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FR/DAFANCH/MC/RE/XXI/3

Répertoire du notaire Jean-Baptiste Bizet pour l'étude XXI

RE/XXI/3
2 janvier 1666-22 mars 1676
Thierry Boudignon et Marie France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom, des parties; 3. date du jour.

Le registre coté RE/XXI/3 contient aussi les répertoires des actes produits par le notaire Etienne Paillet , du 15 juin 1676 au 21 septembre 1680, et par le notaire Etienne Paillet Pierre Chuppin , du 19 septembre 1680 au 11 novembre 1700.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1944.

System of arrangement

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Le répertoire comporte 117 feuillets et fait partie d'un registre de 332 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 25 cm. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. Le feuillet 1 est volant. Les feuillets 52 et 114 sont tachés.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris