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FR/DAFANCH/MC/RE/XCVII/1

Répertoire du notaire Jérôme Bellanger pour l'étude XCVII

RE/XCVII/1
20 juin 1671-27 février 1703
notice préparée par Thierry Boudignon et Marie-France Nivet
2014
Archives nationales de France
(Pierrfitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour.

Le registre contient aussi le répertoire du notaire Antoine Choiseau pour la période du 29 janvier 1650 au 27 décembre 1661.

A la fin du dernier feuillet sont signalés une boîte remplie de brevets grossoyés (1671-1691) ainsi que quelques minutes de Bellanger à la suite du répertoire de Roussel.

Source of acquisition

Répertoire versé aux Archives nationales en 1934.

Conditions governing access

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Extent

Un répertoire d'environ 420 feuillets de papier manuscrits (à partir de la vue 213) faisant partie d'un registre de 620 feuillets environ hauteur 33 x largeur 22 cm, composé de cahiers foliotés puis paginés par l'étude. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. De nombreux feuillets sont détachés et rognés.

Keywords

Genre of the material:

répertoire

Records creator

Place of use

Paris