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20140647/1 - 20140647/90

Activités d'Édouard Brézin, président du Conseil d'administration du CNRS (1992-2000).

20140647/1-20140647/90
1975-2000
Marie-Laure BACHELERIE Responsable du secteur Archives
2014
Archives nationales
(Pierrefitte-sur-Seine)
Français

Scope and content

Ce versement contient essentiellement les dossiers de Conseil d'administration et de réunions du CNRS ou d'autres organismes auxquels Édouard Brézin a participé ; des dossiers de travail et de la correspondance en lien avec les entités du CNRS, les ministères et d'autres organismes de recherche.

Records creator's history

Né en 1938, Édouard Brézin est nommé en 1992 à la demande du Ministre de la Recherche Hubert Curien, président du Conseil d'administration du CNRS, fonction qu'il occupera jusqu'en 2000. Il collabore avec trois directeurs généraux successifs : François Kourilsky entre 1992 et 1994 ; Guy Aubert entre 1994 et 1997 ; Catherine Bréchignac entre 1997 et 2000.

Le Conseil d'administration du CNRS est composé : d'un président, nommé par décret en Conseil des ministres sur proposition du Ministre chargé de la Recherche, pour une durée de trois ans ; de membres de droit ; de personnalités scientifiques, du monde du travail, du secteur économique ; de membres élus ; de membres avec voix consultative (le Directeur général, le Secrétaire général, le contrôleur financier, l'agent comptable principal).

Les missions du Conseil d'administration sont fixées dans le décret n° 59-13999 du 9 décembre 1959 relatif au fonctionnement du CNRS, modifié par le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982. Son rôle est de fixer « les grandes orientations de la politique du Centre en relation avec les besoins culturels, économiques et sociaux de l'ensemble de la Nation ».

Il délibère sur les points suivants :

  • Les mesures générales relatives à l'organisation et au fonctionnement du Centre.
  • Le budget du CNRS et ses modifications ; la répartition des moyens entre les départements, les programmes, les instituts nationaux et les services communs.
  • Le rapport annuel d'activité.
  • Le compte financier.
  • La politique d'action sociale.
  • Les emprunts.
  • Les acquisitions, aliénations, échanges d'immeubles.
  • Les baux et locations d'immeubles.
  • L'aliénation des biens mobiliers.
  • L'acceptation des dons et legs.
  • L'exercice des actions en justice.
  • La détermination et le taux des redevances et rémunérations de toute nature dues aux CNRS.
  • Les créations de filiales et les prises, cessions ou extensions de participations financières.

Le Directeur général du CNRS transmet chaque année au Conseil d'administration le rapport d'activité de l'établissement. Le décret de 1982 prévoit une délégation des pouvoirs au Directeur général pour faciliter la gestion du Centre pour tout ce qui concerne l'immobilier, les actions en justice et la fixation du montant des redevances et rémunérations dues au CNRS.

Toutes les délibérations du Conseil sont exécutoires quinze jours après la transmission du procès-verbal, sauf dans le cas où le Ministre chargé de la Recherche ne s'y oppose.

Archival history

Les archives de ce versement étaient conservées au dépôt des archives du CNRS situé à Gif-sur-Yvette (Essonne) sous la référence 010062 PCA et 090115 PCA.

Source of acquisition

Versement en 2014.

System of arrangement

Le classement des archives d'Édouard Brézin a été organisé d'une part, autour de ses activités dans le cadre de la présidence du Conseil d'administration du CNRS qu'il a occupée pendant huit années ; d'autre part, dans le cadre des activités réalisées en dehors du CNRS.

La 1ère partie regroupe les dossiers relatifs au Conseil d'administration et à ses relations avec les entités et structures du CNRS, ainsi que ses relations avec les différents ministères dans le cadre de ses fonctions de président.

La 2nde partie regroupe quant à elle les dossiers d'Édouard Brézin produits en dehors du CNRS et qui ont été laissés dans ce versement pour une vision plus globale de sa carrière au cours de cette période. Ces dossiers concernent à la fois des organismes dans lesquels Édouard Brézin a pris une part active (CEA, Polytechnique, EDF...) et des organismes dans lesquels son investissement était moindre.

Quelques dossiers plus personnels ont enfin été intégrés à une dernière partie.

Conditions governing access

Soumis aux règles de communicabilité des archives publiques définies par les articles L213-1 et L213-2 du Code du patrimoine modifié par la loi n° 2008-0696 du 15 juillet 2008.

Conditions governing reproduction

Reproduction selon règlement de la salle de lecture.

Other finding aids

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Related material

Des versements complémentaires contenant notamment les dossiers de Conseil d'administration de la Direction générale, sont actuellement conservés :

  • aux Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine) sous les références suivantes : 19780305, articles 1-41 ; 19860369, articles 1-56 ; 19900192, articles 1-18.
  • au Dépôt des archives du CNRS (Gif-sur-Yvette, Essonne) sous les références suivantes : 040079 PCA, 060140 et 070038 DG.

Separated material

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Existence and location of copies

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Existence and location of originals

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Publication note

Voir curriculum vitaeet liste de publications d'Édouard Brézin sur le site de l'Académie des sciences.

Extent

32 Dimabs soit 9,92 mètres linéaires.

Language of the material

Français

Records creator

Centre national de la recherche scientifique

Content provider

Archives nationales.

Place of use

Pierrefitte-sur-Seine
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20140647/1 - 20140647/90 - 20140647/1-20140647/49 Activités d'Édouard Brézin dans le cadre du CNRS.
20140647/1 - 20140647/90 - 20140647/50-20140647/87 Activités d'Édouard Brézin en dehors du CNRS.
20140647/1 - 20140647/90 - 20140647/88-20140647/90 Activités personnelles.