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MC/ET/CIX/1/A - MC/ET/CIX/1488, MC/RE/CIX/1 - MC/RE/CIX/26

Etude CIX

Répertoire numérique détaillé
1572 - 22 juin 1896
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Pierre BELOT (1572 - 11 octobre 1610)Minutes et répertoires du notaire Henri II GOGUIER (septembre 1575 - 1591)Minutes et répertoires du notaire Simon de SAINT-JULLIEN (1594 - 1609)Minutes et répertoires du notaire Antoine de MONROUSSEL (30 avril 1609 - 1639)Minutes et répertoires du notaire Philippe RICHER (15 décembre 1609 - 13 janvier 1617)Minutes et répertoires du notaire Thomas LORIMIER (1638 - 6 janvier 1642)Minutes et répertoires du notaire Jacques RICORDEAU (7 juillet 1639 - 30 juin 1666)Minutes et répertoires du notaire Martin RICORDEAU (4 octobre 1652 - 29 novembre 1653)Minutes et répertoires du notaire Denis de CRESPIN (15 juillet 1666 - 20 septembre 1669)Minutes et répertoires du notaire Jacques LANGLOIS (25 octobre 1669 - 4 mars 1686)Minutes et répertoires du notaire Hugues DESNOTZ (30 mars 1686 - 17 mai 1715)Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne de MONCHY (17 mai 1715 - 9 novembre 1737)Minutes et répertoires du notaire Thomas MICHELIN (9 novembre 1737 - 7 mai 1743)Minutes et répertoires du notaire François LEVINI d'ESCOURS (8 mai 1743 - 24 septembre 1746)Minutes et répertoires du notaire Richard Marcel JARRY (24 septembre 1746 - 19 décembre 1777)Minutes et répertoires du notaire Louis MICHELIN (20 décembre 1777 - 14 août 1789)Minutes et répertoires du notaire Charles Julien MARTINON (14 août 1789 - 4 janvier 1800)Minutes et répertoires du notaire Augustin Jean LEGRAND (4 janvier 1800 - 30 juillet 1808)Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine DEBRUGE (30 juillet 1808 - 21 juin 1810)Minutes et répertoires du notaire Marc Louis Amable COLIN de SAINT-MENGE (21 juin 1810 - 12 juin 1827)Minutes et répertoires du notaire Gilbert JUGE (12 juin 1827 - 10 mai 1833)Minutes et répertoires du notaire Alexandre Fortuné DRUET (10 mai 1833 - 31 mai 1842)Minutes et répertoires du notaire Edmond BAUDIER (31 mai 1842 - 14 décembre 1859)Minutes et répertoires du notaire Joseph LAVOIGNAT (14 décembre 1859 - 22 juin 1896)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris