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MC/ET/C/1 - MC/ET/C/1477, MC/RE/C/1 - MC/RE/C/25

Etude C

Répertoire numérique détaillé
2 avril 1540 - 12 février 1903
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Pierre SURPIN (2 avril 1540 - avril 1541)Minutes et répertoires du notaire Paul THAUMAS (avril 1601 - mars 1605)Minutes et répertoires du notaire François GUERREAU (4 mai 1637 - 3 février 1650)Minutes et répertoires du notaire Jean MERLIN (1644 - 23 avril 1648)Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU (16 mai 1546 - 1er février 1583)Minutes et répertoires du notaire Jean COTHEREAU (6 février 1583 - 1597)Minutes et répertoires du notaire Richard BOURGEOIS (9 mars 1598 - 5 juin 1634)Minutes et répertoires du notaire Guillaume LEVESQUE (7 octobre 1634 - 25 mai 1694)Minutes et répertoires du notaire Louis MARCHAND (19 juin 1694 - 17 novembre 1739)Minutes et répertoires du notaire Charles MARCHAND (1er décembre 1739 - 12 janvier 1775)Minutes et répertoires du notaire Jean RICHER (14 janvier 1775 - 17 décembre 1778)Minutes et répertoires du notaire Jean CHORON (18 décembre 1778 - 30 octobre 1789)Minutes et répertoires du notaire Edme BADENIER (30 octobre 1789 - 14 avril 1804)Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE (14 avril 1804 - 14 juillet 1826)Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE (14 juillet 1826 - 20 avril 1858)Minutes et répertoires du notaire Jean Jules DEMANCHE (20 avril 1858 - 21 juillet 1880)Minutes et répertoires du notaire Gustave Marie Eugène Raoul DEMANCHE (21 juillet 1880 - 12 février 1903)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris