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MC/ET/LXXIX/1 - MC/ET/LXXIX/1036, MC/RE/LXXIX/1 - MC/RE/LXXIX/28

Etude LXXIX

Répertoire numérique détaillé
12 avril 1729 - 27 mai 1896
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire François de LANGLARD (12 avril 1729 - 24 septembre 1767)Minutes et répertoires du notaire Sébastien Louis RENDU (26 septembre 1767 - 14 juillet 1786)Minutes et répertoires du notaire Jean CASTEL (15 juillet 1786 - 2 décembre 1797)Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS (2 décembre 1797 - 22 juin 1820)Minutes et répertoires du notaire Isidore François CHAULIN (22 juin 1820 - 15 juillet 1831)Minutes et répertoires du notaire Dominique PERRIN (15 juillet 1831 - 19 juin 1838)Minutes et répertoires du notaire Gabriel Éloi HOCHON (19 juin 1838 - 21 mars 1843)Minutes et répertoires du notaire Henry MERTIAN (21 mars 1843 - 22 novembre 1855)Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON (22 novembre 1855 - 17 octobre 1866)Minutes et répertoires du notaire Edme Émile PINGUET (17 octobre 1866 - 27 mai 1896)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris