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MC/ET/LXI/1 - MC/ET/LXI/1208, MC/RE/LXI/1 - MC/RE/LXI/25

Etude LXI

Répertoire numérique détaillé
15 juillet 1482 - 22 janvier 1894
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Jean BOIVIN (15 juillet 1482 - 15 juillet 1482)Minutes et répertoires du notaire Henri DELARCHE (1507 - 1523)Minutes et répertoires du notaire Guillaume DELARCHE (12 décembre 1528 - février 1547)Minutes et répertoires du notaire François I DELARCHE (1484 - 1550)Minutes et répertoires du notaire Jean QUETIN (1er décembre 1563 - 1er décembre 1563)Minutes et répertoires du notaire François YMBERT (juillet 1575 - 2 juin 1579)Minutes et répertoires du notaire Pierre YMBERT (7 février 1573 - 30 septembre 1595)Minutes et répertoires du notaire Jean I THIERRIOT (24 novembre 1551 - 21 juin 1582)Minutes et répertoires du notaire Jean II THIERRIOT (22 juin 1582 - octobre 1603)Minutes et répertoires du notaire Jean DOUJAT (12 février 1558 - 22 juillet 1583)Minutes et répertoires du notaire Pierre DOUJAT (8 août 1583 - 17 juin 1623)Minutes et répertoires du notaire Jacques DUPUY (7 novembre 1595 - 1er février 1605)Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE (10 décembre 1604 - 22 décembre 1638)Minutes et répertoires du notaire Simon II MOUFLE (22 décembre 1638 - décembre 1672)Minutes et répertoires du notaire Jacques MOUFLE (2 janvier 1673 - 31 mars 1680)Minutes et répertoires du notaire Jean MOUFLE (1er avril 1680 - 8 janvier 1687)Minutes et répertoires du notaire Simon de VILLAINE (9 janvier 1687 - 19 août 1707)Minutes et répertoires du notaire Simon COSSON (20 août 1707 - 29 décembre 1716)Minutes et répertoires du notaire Claude CHEVALIER (30 décembre 1716 - 13 septembre 1735)Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste HUGOT (17 septembre 1735 - 3 juillet 1742)Minutes et répertoires du notaire Eutrope Claude DELAMANCHE (4 juillet 1742 - 11 janvier 1770)Minutes et répertoires du notaire Jules BOBY (12 janvier 1770 - 14 octobre 1774)Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET (17 octobre 1774 - 8 mai 1781)Minutes et répertoires du notaire Vivant Jean-Baptiste CHAUDOT (8 mai 1781 - 12 janvier 1794)Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis CAFFART-DURVILLERS (12 août 1794 - 30 novembre 1814)Minutes et répertoires du notaire Isidore Louis BRIÈRE de MONDÉTOUR (30 novembre 1814 - 17 février 1816)Minutes et répertoires du notaire Jacques Louis NOËL (17 février 1816 - 27 avril 1825)Minutes et répertoires du notaire Adolphe MIGNOTTE (27 avril 1825 - 16 juillet 1842)Minutes et répertoires du notaire Charles Aimé BELLET (16 juillet 1842 - 11 août 1852)Minutes et répertoires du notaire Adolphe Ernest BERTRAND (11 août 1852 - 22 octobre 1873)Minutes et répertoires du notaire Henri CHERRIER (22 octobre 1873 - 22 janvier 1894)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris