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MC/ET/LVIII/1 - MC/ET/LVIII/1244, MC/RE/LVIII/1 - MC/RE/LVIII/32

Etude LVIII

Répertoire numérique détaillé
23 janvier 1595 - janvier 1918
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Germain DESMARQUETS (23 janvier 1595 - 23 août 1612)Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON (avril 1608 - mars 1612)Minutes et répertoires du notaire Claude DAUVERGNE (21 novembre 1612 - 8 juillet 1660)Minutes et répertoires du notaire Louis MICHEL (8 octobre 1660 - 10 mars 1667)Minutes et répertoires du notaire Jean NERA (14 mars 1667 - 9 septembre 1685)Minutes et répertoires du notaire Charles HENRY (2 octobre 1685 - 20 octobre 1701)Minutes et répertoires du notaire Eustache Louis MEUNIER (22 octobre 1701 - 17 novembre 1747)Minutes et répertoires du notaire Claude François TRUTAT (22 novembre 1747 - 18 novembre 1772)Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT (21 novembre 1772 - 14 juin 1810)Minutes et répertoires du notaire Antoine Henri Amable TRUTAT (15 juin 1810 - 2 janvier 1819)Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY (8 janvier 1819 - 12 mars 1851)Minutes et répertoires du notaire Émile FOURCHY (12 mars 1851 - 18 août 1871)Minutes et répertoires du notaire Alexandre Paul COCTEAU (18 août 1871 - 4 juillet 1900)Minutes et répertoires du notaire Marcel COCTEAU (4 juillet 1900 - 27 juillet 1910)Minutes et répertoires du notaire Henri Ernest Augustin LEJEUNE (28 juillet 1910 - janvier 1918)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris