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MC/ET/LII/1 - MC/ET/LII/1142, MC/RE/LII/1 - MC/RE/LII/21

Etude LII

Répertoire numérique détaillé
11 mai 1632 - 31 juillet 1923
Minutier central des notaires de Paris
18 juin 2013
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR (11 mai 1632 - 7 février 1652)Minutes et répertoires du notaire Rollin PRIEUR (21 mars 1652 - 12 mars 1708)Minutes et répertoires du notaire Jean Nicolas LIÉVAIN (14 mars 1708 - 5 février 1716)Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GUÉRIN (12 février 1716 - 1er février 1764)Minutes et répertoires du notaire Jean Charles CLOS (4 février 1764 - 4 juillet 1771)Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET (6 juillet 1771 - 21 novembre 1797)Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MESNARD (23 novembre 1797 - 9 octobre 1805)Minutes et répertoires du notaire Ferdinand Romain LEFÈVRE (10 octobre 1805 - 12 novembre 1821)Minutes et répertoires du notaire François DUBOIS (13 novembre 1821 - 2 novembre 1831)Minutes et répertoires du notaire Jules François BERTIN (4 novembre 1831 - 25 août 1837)Minutes et répertoires du notaire Ange Eugène MAILAND (30 août 1837 - 2 août 1849)Minutes et répertoires du notaire André Gustave MESTAYER (4 août 1849 - 21 février 1865)Minutes et répertoires du notaire Alexis Achille DELAUNAY (1er mars 1865 - 6 décembre 1889)Minutes et répertoires du notaire Gaston Joseph BAZIN (6 décembre 1889 - 31 juillet 1923)

Source of acquisition

Versement

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris