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MC/ET/XXXIII/1 - MC/ET/XXXIII/2180, MC/RE/XXXIII/1 - MC/RE/XXXIII/27

Etude XXXIII

Répertoire numérique détaillé
30 juillet 1498 - 31 décembre 1938
Minutier central des notaires de Paris
2014
Archives nationales
(Paris)
Français

Scope and content

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON (30 juillet 1498 - 1521)Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON (27 mars 1517 - 5 mars 1532)Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS (20 septembre 1539 - 26 août 1549)Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU (7 septembre 1539 - 1573)Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND (7 avril 1553 - 6 juillet 1558)Minutes et répertoires du notaire Olivier ROGER (29 novembre 1560 - 26 octobre 1575)Minutes et répertoires du notaire Olivier LEMOYNE (3 octobre 1578 - 14 février 1590)Minutes et répertoires du notaire Hugues BABINET (2 mars 1590 - 1607)Minutes et répertoires du notaire Antoine LEMOYNE (1608 - novembre 1613)Minutes et répertoires du notaire François LEMOYNE (1614 - 4 novembre 1639)Minutes et répertoires du notaire Philippe LEMOYNE (1640 - 4 septembre 1676)Minutes et répertoires du notaire Jean CHUPPIN (19 avril 1661 - 5 août 1690)Minutes et répertoires du notaire François COURTOIS (8 février 1689 - 15 avril 1719)Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL (23 avril 1555 - 25 septembre 1590)Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU (1574 - 15 novembre 1596)Minutes et répertoires du notaire Nicolas CRESSÉ (3 avril 1597 - décembre 1625)Minutes et répertoires du notaire Pierre CRESSÉ (23 mars 1626 - 12 juillet 1636)Minutes et répertoires du notaire René DAVID (30 juillet 1636 - juin 1638)Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT (1638 - 30 décembre 1657)Minutes et répertoires du notaire Georges I ROBILLARD (2 février 1658 - 9 avril 1661)Minutes et répertoires du notaire Barthélémy BINOIS (5 mai 1719 - 21 février 1721)Minutes et répertoires du notaire Pierre BAUDOUIN (mars 1721 - 20 mars 1729)Minutes et répertoires du notaire Dominique CRESTIENNOT (23 mars 1729 - 1er juillet 1748)Minutes et répertoires du notaire Claude Pierre FOURESTIER (4 juillet 1748 - 22 janvier 1756)Minutes et répertoires du notaire René POULTIER (24 janvier 1756 - 11 novembre 1779)Minutes et répertoires du notaire Toussaint GIRARD (13 novembre 1779 - 18 février 1794)Minutes et répertoires du notaire Joseph GRELET (18 août 1794 - 28 avril 1818)Minutes et répertoires du notaire Louis VILCOCQ (29 avril 1818 - 17 mai 1832)Minutes et répertoires du notaire Florestan BONNAIRE (18 mai 1832 - 16 septembre 1845)Minutes et répertoires du notaire Pierre PLANCHAT (17 septembre 1845 - 7 août 1873)Minutes et répertoires du notaire Louis GENTIEN (8 août 1873 - 12 août 1885)Minutes et répertoires du notaire Pierre DELAFON (13 août 1885 - 28 octobre 1920)Minutes et répertoires du notaire Ismaël Paul Gaston CHAUVEAU (29 octobre 1920 - 31 décembre 1938)Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXXIII (1838-1840)

Source of acquisition

Versement, don

Conditions governing access

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions governing reproduction

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Extent

241 mètres linéaires

Language of the material

Français

Records creator

Content provider

Archives nationales de France

Place of use

Paris