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19930671/1-19930671/50

Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1987-)

Budgets et Comptes 1990

Répertoire (19930671/1-19930671/50)
1990-1990
1993
Archives nationales

Scope and content

INTRODUCTION

On trouvera, groupés, comme suit, précédés du numéro du département du siège social, les budgets et comptes financiers :

- des chambres départementales d'agriculture, y compris les budgets et comptes financiers spéciaux de leurs Etablissements ou Services d'utilité agricole (EUA, SUA)

exemple = 01 à 04

- des chambres régionales d'agriculture, y compris les budgets et comptes financiers spéciaux de leurs Etablissements ou Services d'utilité agricole (EUA, SUA)

exemple = 14 R

- autonomes des Etablissements ou Service d'utilité agricole à compétence interdépartementale, voire à compétence interrégionale (EUACI (R), SUACI (R))

exemple = 40 ER, 12 SR

Sommaire

Art 1-50 (23 CA 1-50) : Budgets et comptes financiers (généraux, spéciaux et autonomes) de l’exercice 1990 des chambres d’agriculture en métropole et dans les DOM.

System of arrangement

Classement par département

Keywords

Subjects:

chambre d'agriculture

budget
Functions:

tutelle
Genre of the material:

compte financier

budget

Records creator

Bureau des chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (ministère de l'Agriculture) (1983-2005)

Place of use

Pierrefitte
1 - 10 / 50
19930671/1-19930671/50 - 19930671/1 01 à 02
19930671/1-19930671/50 - 19930671/2 03 à 05
19930671/1-19930671/50 - 19930671/3 06 à 07
19930671/1-19930671/50 - 19930671/4 08 à 10 + 09SR
19930671/1-19930671/50 - 19930671/5 11 à 12
19930671/1-19930671/50 - 19930671/6 13 + 13 R + 13SR
19930671/1-19930671/50 - 19930671/7 14 à 15 + 14 R
19930671/1-19930671/50 - 19930671/8 16 à 17
19930671/1-19930671/50 - 19930671/9 18 à 201 + 20 R
19930671/1-19930671/50 - 19930671/10 202 à 21 + 21 R