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19920331/1-19920331/89

Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction de l'économie des exploitations agricoles ; Bureau équipement des exploitations

Répertoire des archives relatives à l'habitat rural, 1937-1987

Répertoire (19920331/1-19920331/89)
1937-1987
Par Christian Tortelier
1992
Archives nationales

Scope and content

Sommaire

Art. 1-89 (10 DEPSE) : habitat rural (1937-1987). Art. 1 : généralités (1943-1975). Art. 2 : proposition de loi (1943-1957). Art. 3-72 : participation financière de l'Etat à des dépenses de constructions rurales : réunions de comités, planification, comptes rendus de gestion constructions rurales, dépouillement, statistique (1947-1987). Art. 73-89 : habitations agricoles et bâtiments des exploitations agricoles : dommages de guerre et sinistres, amélioration du logement, aide aux jeunes agriculteurs, porcheries, Comité national de l'habitat rural, fiscalité, serres (1937-1982).

Keywords

Subjects:

sinistre

porcin

Plan 5

logement

habitat rural

fiscalité

exploitation agricole

élevage

construction

congrès

bâtiment d'habitation

bâtiment d'exploitation

aménagement rural

amélioration de l'habitat
Occupations:

agriculteur
Functions:

financement

contrôle de gestion

aide de l'Etat
Genre of the material:

statistique

étude

documentation

Records creator

Bureau de l'équipement des exploitations (ministère de l'Agriculture)

Place of use

Pierrefitte
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19920331/1-19920331/89 - 10 DEPSE 1-89 HABITAT RURAL .