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19980055/1-19980055/46

Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier

Répertoire (19980055/1-19980055/46)
1947-1990
Par C. Tortelier
1998
Archives nationales

Scope and content

SOMMAIRE

58 DF 1-12. Contrôle des pépiniéristes agréés pour honorer les bons-subventions du Fonds forestier national pour la fourniture de plants nécessaires à leurs travaux de reboisement, 1959-1990.

58 DF 13-14. Pépinières communales proposées pour la reconduction d'agrément de "type restreint" pour la production de plants forestiers autres que peupliers et noyers, 1968-1980.

58 DF 15-16. Fonctionnement des pépinières administratives, 1947-1980.

58 DF 17-18. Création et fonctionnement des pépinières industrielles du Fonds forestier national, 1964-1972.

58 DF 19-38. Enquêtes statistiques pépinières privées, pépinières administratives, contrats de culture et agréments restreints, 1967-1989.

58 DF 39-40. Contrats de culture - marchés de travaux d'éducation de plants forestiers à partir de graines fournies par l'administration des eaux et forêts, 1961-1977.

58 DF 41-44. Matériels forestiers de reproduction, 1960-1988.

58 DF 45. Peuplements forestiers classés, 1965-1984.

Arboretum de Balaine à Villeneuve-sur-Allier (Allier), 1966, 1971-1972, 1976.

58 DF 46. Dépérissement du pin maritime d'origine portugaise en forêt landaise, 1958-1971.

Sommaire

Contrôle des pépinières, 1947-1990. Art 1-12 : Contrôle des pépiniéristes agrées pour honorer les bons subventions du fonds forestier national pour la fourniture des plans nécessaires à leurs travaux de reboisement (classement par département), 1959-1990. Art 13-14 : Pépinières communales proposées pour la reconduction d’agrément de type restreint pour la production de plants forestiers autres que peupliers et noyers, 1968-1980. Art 15-16 : Fonctionnement des pépinières administratives, 1947-1980. Art 17-18 : Création et fonctionnement des pépinières industrielles du fonds forestier national, 1964-1974. Art 19-38 : Enquêtes statistiques : Pépinières privées et administratives, contrats de culture et agréments restreints, 1967-1989. Art 39-40 : Contrats de culture, marches de travaux d’éducation de plants forestiers à partir de graines fournies par l’administration des eaux et forêts, 1961-1977. Art 41-44 : Matériels forestiers de reproduction, 1960-1988. Art 45 : Peuplements forestiers classés, arboretum de baleine à Villeneuve-sur-Allier, 1965-1984. Art 46 : Dépérissement du pin maritime d’origine portugaise en forêt landaise, 1958-1971

Keywords

Subjects:

ville

forêt

département
Geographic names:

Villeneuve-sur-Allier (Allier)

Landes (Aquitaine , département)

Allier (Auvergne , département)
Corporate names: France. Fonds forestier national
Functions:

agrément

Records creator

Sous-direction de l'équipement forestier (direction des forêts)

Place of use

Pierrefitte
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  • 1
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 1-58 DF 12 Contrôle des pépiniéristes âgées pour honorer les bons-subventions du Fonds forestier national pour la fourniture de plants nécessaires à leurs travaux de reboisement : notes, rapports, correspondance, fiche d'enquête et de renseignements, lettre circulaire annuelle, fiche annuelle d'appréciation qualitative, fiche d'enquête statistique annuelle 5 ? >concernant le marché des plants, fiche de visite de contrôle occasionnelle ; dossiers de pépinières dont ont a retiré l'agrément ou en cessation d'activité classés par départements
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 13-58 DF 14 Pépinières communales proposées pour la reconduction d'agrément de "type restreint" pour la production de plants forestiers autres que peupliers et noyers : dossiers de pépinières communales
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 15-58 DF 16 Fonctionnement des pépinières administratives à l'aide des crédits du Fonds forestier national : notes, rapports, correspondance, contrats, baux, pièces financières, feuilles signalétiques, classement départemental
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 17-58 DF 18 Pépinières industrielles du Fonds forestier national, création et fonctionnement : notes, correspondance, pièces financières, dossiers techniques, classement départemental
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 19-38 Enquêtes statistiques pépinières privées, pépinières administratives, contrats de culture et agréments restreints.
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 39-58 DF 40 Contrats de culture-marchés de travaux d'éducation de plants forestiers à partir de graines fournies par l'administration des eaux et forêts : notes, correspondance, marchés, pièces financières, classement départemental
19980055/1-19980055/46 - 58 DF 41-58 DF 44 Matériels forestiers de reproduction (MFR) .
19980055/1-19980055/46 - 19980055/45 Peuplements forestiers classés : notes, correspondance, arrêtés, notes de service, 1965-1984.
19980055/1-19980055/46 - 19980055/46 Dépérissement du pin maritime d'origine portugaise en forêt landaise : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, enquête, 1958-1971.