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19940315/1-19940315/5

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat

Répertoire (19940315/1-19940315/5)
1963-1985
1994
Archives nationales

Scope and content

SOMMAIRE

90 CAB 1-5. Archives de MM. Jean-Luc Redaud et Yves Le Bars, conseillers techniques, 1963-1985.

90 CAB 1. Décentralisation, 1981-1985.

90 CAB 2. Déconcentration, 1978-1985 ; dotation globale d'équipement, 1982-1985.

90 CAB 3. Comité des techniques municipales, 1981-1984 ; Plans d'occupation des sols, 1983-1984, maitrise d'ouvrage et projet TGV Atlantique, 1963-1985 ; plans d'exposition aux risques, 1983-1985 ; contrats Etat/Région, 1982-1983.

90 CAB 4. Hydraulique agricole : irrigation, drainage, protection contre les crues, fonds spécial de grands travaux, FNDAE (Fonds national pour le développement des adductions d'eau), 1981-1985 ; mission urba 2000, 1983-1985.

90 CAB 5. FACE (Fonds d'amortissement des charges d'électrification), 1983 ; SAFER Poitou-Charentes, 1982-1985 ; services d'étude d'aménagement touristique, 1981-1985 ; Association villages-entreprises de qualité de vie, 1980-1984 ; Développement agricole, 1983 ; Installation géothermique de Melleray, 1984 ; Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, 1983-1985 ; Divers : météorologie, investissements publics, DATAR, structures agricoles et fermage, aménagement régional, 1983-1984.

Sommaire

Art 1-5 (90 CAB). Archives de MM Jean-Luc Redaud et Yves le bars, conseillers techniques, 1963-1985. Art 1 : Décentralisation, 1981-1985. Art 2 : Déconcentration des décisions en matière forestière et agricole, 1978-1985 ; dotation globale d’équipement, 1982-1985. Art 3 : Comité des techniques municipales, 1981-1984 ; plans d’occupation des sols, 1983-1984, maîtrise d’ouvrage et projet TGV atlantique, 1963-1985 ; plans d’exposition aux risques, 1983-1985 ; contrats état/région, 1982-1983. Art 4 : Hydraulique agricole : Irrigation, drainage, protection contre les crues, fonds spécial de grands travaux, FNDAE (Fonds National pour le Développement des Adductions d’Eau), 1981-1985 ; mission Urba 2000, 1983-1985. Art 5 : FACE (Fonds d’Amortissement des Chargés d’Electrification), 1983 ; SAFER Poitou-Charentes, 1982-1985 ; association villages- entreprises de qualité de vie, 1980-1984 ; développement agricole, 1983 ; installation géothermique de Melleray, 1984 ; entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, 1983-1985 ; divers : Météorologie, investissements publics, Datar, structures agricoles et fermage, aménagement régional, 1983-1984.

Keywords

Subjects:

tourisme

train à grande vitesse

structure de l'exploitation

service déconcentré

qualité de la vie

document d'urbanisme

météorologie

maître d'ouvrage

hydraulique agricole

équipement

entreprise

électrification

dotation globale d'équipement

développement économique

déconcentration

décentralisation

contrat de plan

collectivité territoriale

aménagement rural

aménagement foncier

administration centrale
Geographic names:

Poitou-Charentes (France , région administrative)
Personal names:Rocard, Michel (1930-....) Redaud, Jean-Luc Le Bars, Yves
Occupations:

ministre

membre de cabinet ministériel
Functions:

action gouvernementale

financement
Genre of the material:

plan local d'urbanisme

Records creator

Cabinet du ministre de l'Agriculture II

Place of use

Pierrefitte